Fais gaffe à ton blog !

Synonyme de liberté d'expression garantie par la Constitution, le blog est soumis aux lois. C'est comme l'édition d'un journal-papier avec les mêmes règles : pas d'injures, de propos calomnieux, d'incitation à la haine raciale ou d'atteinte à l'honneur, pas de diffamation, d'outrage ou d'offense.

Le blogueur est comme un éditeur : responsable de ce qu'il écrit mais aussi des commentaires.

Le droit à l'image est régulièrement bafoué. Il faut l'assentiment d'une personne pour publier sa photo (sauf exception comme les personnes même reconnaissables mais dans une foule par exemple). La justice ne connaît pas encore beaucoup de cas dans la mesure où il faut que l'enjeu économique ou symbolique soit fort.

Par contre, la reproduction de photographies, vidéos, musiques sans autorisation crée plus de problème. Il faut avoir reçu l'autorisation ou avoir payé le droit pour reproduire des oeuvres tierces. Les sociétés dont c'est le fond de commerce comme la Sabam en Belgique par exemple, ne font pas dans la dentelle. Dans le même cadre légal, plusieurs auteurs de blog risque de payer cher d'avoir laissé les photos de Laure Manaudou par exemple.

Pour la Belgique vous trouverez beaucoup de renseignements sur le site http://www.copypix.be/

Comment savoir si une image est protégée?

Si l’auteur est en vie ou décédé depuis moins de 70 ans, l’image est protégée. Après ce délai, les œuvres appartiennent au domaine public.

J’ai trouvé une photo sur internet. Puis-je la reproduire ?

Vous pouvez la reproduire si vous avez reçu l’autorisation du photographe et de la personne représentée. Toutefois, le droit d’auteur étant cessible (art.3.§1,al.1 de la loi du 30 juin 1994), une société d’auteurs ou une agence de presse photographique peut, mandatée par l’auteur ou ses ayants droit, accorder l’autorisation préalable de reproduction requise par la loi.

Qui doit obtenir l’autorisation des auteurs pour l’utilisation en ligne d’images protégées par le droit d’auteur ?

L’exploitant du site Internet est responsable pour la demande préalable d’autorisation. Cette personne physique ou morale assume la responsabilité éditoriale du site. Il met à la disposition du public le contenu qu’il a lui-même développé ou fait développer par des tiers. Et dans certains cas, les fournisseurs d’accès.

Comment obtenir l’autorisation pour l’utilisation d’images diffusées sur Internet ?

En contactant soit les auteurs (de la photo et du contenu) soit les ayants droit (succession, sociétés d’auteur ou agences de presse photographique)

Quid si l’auteur n’est pas membre d’une société d’auteurs ?

Même si un auteur ou compositeur n’est pas affilié à une société d’auteurs, le droit d’auteur reste d’application. Dans un tel cas, l’autorisation doit être demandée directement à l’auteur, au photographe ou à ses ayants droit.

Je souhaite modifier une image trouvée sur internet. Que dois-je faire ?

Toujours demander l’autorisation de

• l’auteur ou de ses ayants droit
• l’auteur du contenu
• la personne représentée (droit à l’image)

En effet, l’auteur d’une oeuvre littéraire ou artistique jouit sur celle-ci d’une droit moral inaliénable (Art.I.§2.).

Nonobstant toute renonciation, il conserve le droit de s’opposer à toute déformation, mutilation ou autre modification de cette œuvre ou à toute autre atteinte à la même œuvre, préjudiciables à son honneur ou à sa réputation.

Voici déjà quelques éléments :

Puis-je reproduire une image sur Internet sans indiquer de copyright ?

NON. Le nom de l’auteur ainsi que la source doivent obligatoirement être mentionnés en dessous de l’image.

Si je décide de ne reproduire que deux boules de l’Atomium sur mon site internet ou un détail d’une toile de René Magritte, dois-je également demander l’autorisation ou est-ce libre de droit ?

Une demande d’autorisation doit être également adressé à l’auteur ou à ses ayants droit en cas de projet de reproduction partielle.

J’ai acheté une série de cartes postales dans une brocante. Puis-je les reproduire, les vendre ou les distribuer ?

Pour ce faire, vous devez obtenir l’autorisation préalable et écrite de l’auteur et de l’éditeur original des cartes postales.

J’ai découpé plusieurs photos dans des articles de presse. Puis-je les scanner et les reproduire sur différents supports comme la plaquette de ma société ou le magazine de mon club de sport ?

Dans ce cas-ci, l’autorisation préalable et écrite de l’éditeur responsable est également requise.

Lors de ma participation à une conférence de presse, j’ai trouvé une photo dans le dossier de presse qui me servira à illustrer mon article journalistique de demain. Ai-je le droit de l’utiliser ?

NON sauf si vous vous êtes assuré que les droits d’auteur et à l’image ont été réglés. Dans ce cas, cette photo pourra être utilisée dans les articles rédigés sur l’événement concerné par la conférence de presse. Par contre, toute autre utilisation notamment ultérieure à l’évènement est illicite sans l’accord préalable du photographe.

J’ai acheté une photo sur Internet, puis-je l’utiliser à ma guise ?

NON. L’achat d’une image n’emporte pas le droit de pouvoir la reproduire sauf si les conditions d’achat le prévoient et que celles-ci ont été établies par l’auteur ou l’ayant droit.

Je veux placer une photo dont je suis l’auteur sur internet. Dois-je également obtenir une autorisation ?

NON. En application de la loi du 30 juin 1994 relative au droit d’auteur et aux droits voisins, l’auteur d’une œuvre littéraire ou artistique a seul le droit la communiquer au public par un procédé quelconque, y compris par la mise à disposition du public de manière que chacun puisse y avoir accès de l’endroit et au moment qu’il choisit individuellement.

Le web sent mauvais ces derniers jours

La championne de natation française, Laure Manaudou, a été mise en exergue pour autre chose qu'une compétition et s'en serait bien passée puisque sa vie privée a été jetée en pature sur internet. Avec un certain recul, on ne peut que s'inquiéter de ce qui s'est passé sur la toile.

Rien que les sites du groupe skyrock network regroupant en moyenne une cible des 13/24 ans représentent plus de 10 millions de blogs (avec une moyenne de 20.000 nouveaux et 7.000 désactivés par jour), sans compter la multitude d'autres fournisseurs d'accès qui s'adressent à des utilisateurs en moyenne plus âgés. Qui a-t-il en fait dans tous ces blogs devenus une mode ? Quand j'entends un de mes collègues me dire : j'aimerais bien créer un blog comme toi mais je ne sais pas quoi mettre dedans, il faut bien admettre qu'un fort pourcentage de blogs ont été créés par des ados pour partager des infos personnelles et surtout des photos que les amis, parfois sujets de celles-ci, pourront découvrir. Ils parlent beaucoup d'eux afin de montrer qu'ils existent, qu'ils aiment untel ou un film, une chanson ..., bref laisser une trace d'eux-mêmes mais dont l'intérêt du blog, en dehors du cercle de connaissance, est nul.

Il y a heureusement des blogs conçus pour partager une passion, des connaissances, ... que le créateur veut partager avec d'autres personnes au même goût (un peu comme les clubs de philatélistes, photographes, ...). Le fait de dialoguer avec d'autres devient enrichissant mais ce dialogue n'est pas toujours nécessaire car le bloggeur va vite constater l'utilité ou non de son travail grâce au compteur qu'il a placé. Le simple fait de constater qu'il y a des visiteurs le satisfait.

Il y a aussi les blogs dont l'utilité est sociale car vecteurs  de rencontres virtuelles et dialogues, pour finir ce sont surtout les mêmes bloggeurs qui s'y rencontrent, un genre de cercle d'amis virtuel. Pourquoi pas ?

Dans le cas de l'affaire Manaudou, il y a l'aspect juridique d'abord : la loi offre à une personne le contrôle de sa propre image. Dès lors qu'elle refuse la parution de photos où on peut la reconnaitre et qui portent atteinte à son honorabiité, il y a intérêt à supprimer le sujet critiqué. Si vous pouvez, dans un cas extrème, être poursuivi en justice surtout pour les français, les hommes de loi peuvent demander, dans le monde entier, soit la suppression des pages concernées soit le blog entier parfois fruit de plusieurs années de travail. Pourtant 1/2 heure avant la rédaction de ce post j'ai constaté que les photos sont encore très nombreuses. La tactique est simple : aucun mot clé ne peut mener à votre blog mais vous aller mettre votre adresse dans les très nombreux commentaires qui existent. Il suffit de voir le nombre d'internautes qui publient leur adresse courriel en mendiant l'expédition desdites photos pour comprendre le succès de la méthode. Je ne comprends d'ailleurs pas l'inefficacité des avocats mais d'un autre côté avec "laure manaudou nue", il est annoncé 216.000 réponses et en anglais 134.000".

L'autre aspect, le plus nouveau, le plus surprenant, le plus décevant surtout, c'est la réaction des bloggeurs, surtout ceux de la première catégorie, pas très matures. Il faut considérer la curiosité humaine, c'était le but espéré de l'expéditeur des photos. Google a défini le mot le plus demandé dans son moteur de recherche: c'est le mot "sexe", de fait on trouve de tout à ce sujet, c'est d'ailleurs le grand danger d'internet pour les enfants non préparés à une sexualité qu'il ne connaissent pas. L'ennemi de Laure Manaudou a satisfait son désir de vengeance.

La nouveauté réside dans la réaction de certains bloggeurs qui ont voulu profiter de cette vague porteuse des très nombreux curieux. Ils ont annoncé des photos ou la vidéo qu'ils ne possédaient pas en montrant en fait des photos clean de Laure ou cette vidéo pastiche. J'ai vu aussi un mini dessin animé où on visionnait un dauphin dans l'eau, un autre déclarer en 158 mots qu'il n'avait rien à dire sur le sujet, ... pendant ce temp les mots clés "laure,manaudou,nue" sont placés et attirent véritablement les gogos. Certains n'ont pas hésité à annoncer de nouvelles photos tirées de la vidéo. Et les compteurs de véritablement exploser à coup de dizaine de milliers de visiteurs en un jour. Pour un bloggeur qui a entre 10 et 50 visiteurs haituellement, c'était tentant de prendre le train en marche et d'arriver au même résultat cité.

Internet n'en sort pas grandi. Quel est l'intérêt d'avoir autant de visiteurs ? Frimer auprès de ses amis ?, se croire important ? Ridicule. Tel un soufflé, la fréquentation redeviendra habituelle mais dans l'histoire une jeune fille souffre de ce phénomène. Elle a déclaré se sentir violée, c'est exactement le cas. Le viol n'est pas nécessairement physique. Même si elle est jolie, elle a droit à une intimité et, ce que beaucoup d'imbéciles oublient, à une forme évidente de respect et d'honneur. Ce film avait été tourné das la confiance et ne devait, en aucun cas, être diffusé.

Le web sent mauvais ces derniers jours.

Extrait du net :

"On va pouvoir comparer avec Britney Spears nue en terme de trafic (...)".

"Pas la peine de mettre ici les photos, on les a, comme tout le monde".

"Je n'ai rien à dire à propos de laure manaudou nue qui fait craquer les serveurs le 21/12/2007 à 17h55".

"envoyer moi les foto svp".

"alors ces photos quelqu un peut me les faire passer car on les trouve nulle part et je voudrais bieb pouvoir donner mon avis sur cette affaire".

"je n'ai pas vu les photos,on peut me les envoyer par mail?? merci".

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